Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.I.L.O.T. PROGRAMME INFORMATISE POUR LA LOGISTIQUE DE L'OPTIMISATION DE TOURNEES
LOGITRANS INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
1659609
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2001
P.I.L.O.T. PROGRAMME INFORMATISE POUR LA LOGISTIQUE DE L\'OPTIMISATION DE TOURNEES de LOGITRANS INTERNATIONAL

Présentation de la marque P.I.L.O.T. PROGRAMME INFORMATISE POUR LA LOGISTIQUE DE L'OPTIMISATION DE TOURNEES

Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LOGITRANS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.I.L.O.T. PROGRAMME INFORMATISE POUR LA LOGISTIQUE DE L'OPTIMISATION DE TOURNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGITRANS INTERNATIONAL domicilié(e) 34 avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcassin Jean P.D.G - France.

La marque P.I.L.O.T. PROGRAMME INFORMATISE POUR LA LOGISTIQUE DE L'OPTIMISATION DE TOURNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.I.L.O.T. PROGRAMME INFORMATISE POUR LA LOGISTIQUE DE L'OPTIMISATION DE TOURNEES est expirée depuis le 1 février 2001.

LOGITRANS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ROUTEMASTER , TRILOGI TRAJET ROUTIER INFORMATISE LOGITRANS


LOGITRANS INTERNATIONAL (SA) - 34 avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil - France


Marcassin Jean P.D.G - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Progiciels et logiciels pour le calcul et l'optimisation de trajets de véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.